Règlement Saison 2025/2026

Adhésion
Chaque nouveau membre (majeur ou mineur) doit remplir la fiche d’inscription annuelle en cours de saison.

Majeurs (18 ans et plus)
• Questionnaire de santé + attestation sur l’honneur (QS), inspiré du modèle national (Cerfa QS-Sport), à fournir en lieu et place d’un certificat médical.
• Les adhérents cochent “NON” à toutes les cases et signent : pour eux, aucune contre-indication.
• Si une réponse est “OUI”, un certificat médical de non-contre-indication à la course à pied, daté de moins de 6 mois, devient obligatoire.
• Le certificat (le cas échéant) est conservé dans les archives du club.

Mineurs (moins de 18 ans)
• Un questionnaire de santé adapté aux mineurs, à remplir conjointement par l’enfant et le parent/tuteur, selon le décret n° 2021‑564 du 7 mai 2021 .
• Si toute réponse est “NON”, une attestation parentale suffit.
• Si au moins une réponse est “OUI”, le parent doit fournir un certificat médical (non contre-indication) daté de moins de 6 mois .
• Une autorisation parentale doit être jointe à la fiche d’inscription.

Assurance
Tous les adhérents sont encouragés à souscrire à une assurance responsabilité civile personnelle. Le club posséde une couverture collective.

Responsabilité
• Le club décline toute responsabilité pour les activités en dehors des entraînements officiels.
• En cas d’accident, les membres (ou leurs représentants légaux) ayant attesté l’absence de contre-indication s’engagent à ne pas poursuivre le club pour vice d’état de santé invisible au moment de la déclaration.

Durée de validité
• Certificat médical : valable pour l’année en cours 2025/2026
• Questionnaire + attestation : à refaire chaque saison.
• Un certificat reste exigé la saison qui suit la déclaration “OUI” et tous les 3 ans en l’absence de renouvellement ou de QS.

Dispositions finales
• Ces règles s’appliquent à tous les adhérents, quel que soit le niveau sportif.
• Le club se réserve le droit de refuser ou suspendre tout membre ne respectant pas les obligations sanitaires.
• Le présent règlement peut être revu chaque année lors de l’Assemblée Générale.

Entrée en vigueur
Adopté le 17/07/2025, pour la saison 2025/2026.

Base légale :
• Décret n° 2021‑564 du 7 mai 2021 remplaçant le certificat médical par un questionnaire de santé chez les mineurs .
• Modèle QS‑SPORT Cerfa pour les majeurs .